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Comit¨¦ 1540
Comit¨¦ du Conseil de s¨¦curit¨¦ ¨¦tabli en vertu de la r¨¦solution 1540 (2004)

  Information g¨¦n¨¦rale

Examen complet de l'¨¦tat de mise en oeuvre de la r¨¦solution 1540 (2004)

Le Conseil de s¨¦curit¨¦...

D¨¦cide que le Comit¨¦ 1540 proc¨¦dera, d¡¯abord dans cinq ans et ensuite avant le renouvellement de son mandat, ¨¤ un examen approfondi de l¡¯¨¦tat d¡¯avancement de la mise en oeuvre de la r¨¦solution 1540 (2004), pr¨¦sentera, s¡¯il y a lieu, des recommandations quant aux ajustements ¨¤ apporter audit mandat, et lui soumettra un rapport sur ses conclusions, et d¨¦cide que le premier de ces examens sera effectu¨¦ avant d¨¦cembre 2016;

Paragraphe 3 de la du Conseil de s¨¦curit¨¦

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