Appuyer la Conf¨¦rence sur la cr¨¦ation au Moyen-Orient d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires et d¡¯autres armes de destruction massive : phase II (2023-2024)
Autre(s) partenaire(s) : organisations ?uvrant en faveur des zones exemptes d¡¯armes nucl¨¦aires ; organisations r¨¦gionales pertinentes
Le projet a ¨¦galement permis de soutenir la Libye et la Mauritanie, pays ¨¤ la t¨ºte des sessions de 2023 et 2024, gr?ce ¨¤ l¡¯organisation de consultations informelles ayant men¨¦ ¨¤ un accord sur des questions cl¨¦s de proc¨¦dure et de fond. En outre, en juin 2024, le projet a contribu¨¦ ¨¤ l¡¯organisation d¡¯une r¨¦union r¨¦gionale ¨¤ Doha, avec l¡¯?tat du Qatar, ¨¤ la demande du Pr¨¦sident et des ?tats participants, laquelle visait ¨¤ ¨¦valuer les progr¨¨s et ¨¤ ¨¦tudier les am¨¦liorations possibles en mati¨¨re de priorit¨¦s et de m¨¦thodes de travail de la Conf¨¦rence.
Description
Objectifs
Le projet visait ¨¤ maintenir la dynamique g¨¦n¨¦r¨¦e par les sessions annuelles de la conf¨¦rence et ¨¤ soutenir le processus de n¨¦gociation politique et de fond entrepris par les ?tats pour la mise en place d¡¯un instrument juridiquement contraignant visant ¨¤ cr¨¦er au Moyen-Orient une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires et d¡¯autres armes de destruction, en aidant les ?tats du Moyen-Orient ¨¤ mener des travaux intersessions de fond. Plus particuli¨¨rement, il avait pour objectif d¡¯appuyer le comit¨¦ de travail ¨¦tabli pour donner suite ¨¤ la d¨¦cision de la Conf¨¦rence visant ¨¤ ce que soient men¨¦es des activit¨¦s de fond et de sensibilisation pendant la p¨¦riode intersession.
Composantes
Le projet consistait ¨¤ appuyer la tenue d¡¯au moins deux r¨¦unions annuelles du comit¨¦ de travail, en 2023 et en 2024, pour permettre aux ?tats participants de la r¨¦gion du Moyen-Orient de poursuivre leurs d¨¦lib¨¦rations de fond sur les principaux ¨¦l¨¦ments constitutifs du trait¨¦ pendant les p¨¦riodes intersessions et de faire rapport ¨¤ la conf¨¦rence suivante ; ¨¤ organiser en 2023 et en 2024 une r¨¦union annuelle d¡¯experts devant servir de plateforme informelle propice ¨¤ la tenue de d¨¦lib¨¦rations d¡¯experts plus approfondies sur les sujets abord¨¦s par le comit¨¦ de travail en ce qui concernait l¡¯¨¦tablissement au Moyen-Orient d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires effectivement v¨¦rifiable ; ¨¤ permettre au Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral ou ¨¤ son suppl¨¦ant de participer aux conf¨¦rences r¨¦gionales annuelles sur le Moyen-Orient, lors desquelles la question de la cr¨¦ation d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires et d¡¯autres armes de destruction massive est l¡¯un des principaux sujets abord¨¦s.
Principaux r¨¦sultats obtenus
Les activit¨¦s men¨¦es au titre du projet ont permis d¡¯appuyer le travail ¨C tant d¡¯organisation que de fond ¨C de la session annuelle de la Conf¨¦rence sur la cr¨¦ation au Moyen-Orient d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires et d¡¯autres armes de destruction massive, ainsi que de son comit¨¦ de travail intersessions. Elles ont contribu¨¦ ¨¤ maintenir et ¨¤ renforcer la dynamique g¨¦n¨¦r¨¦e par les pr¨¦c¨¦dentes sessions annuelles de la Conf¨¦rence. Elles ont en outre contribu¨¦ ¨¤ l¡¯organisation de trois r¨¦unions annuelles du comit¨¦, lors desquelles on s¡¯est int¨¦ress¨¦ ¨¤ un glossaire terminologique et aux principes g¨¦n¨¦raux et obligations devant figurer dans le futur trait¨¦ (en 2023), ainsi qu¡¯aux utilisations pacifiques du nucl¨¦aire et ¨¤ la coop¨¦ration technique, ¨¤ la v¨¦rification nucl¨¦aire et ¨¤ un index des sujets ¨¤ traiter lors des futures sessions de la Conf¨¦rence (en 2024). Les r¨¦sultats obtenus ¨¤ l¡¯issue des r¨¦unions ont ¨¦t¨¦ refl¨¦t¨¦s dans des r¨¦sum¨¦s pr¨¦par¨¦s par la pr¨¦sidence, avec le soutien des responsables du projet, puis approuv¨¦s lors des quatri¨¨me et cinqui¨¨me sessions de la Conf¨¦rence, tenues en novembre 2023 et en novembre 2024 respectivement.
Le projet a contribu¨¦ ¨¤ la pr¨¦paration des quatri¨¨me et cinqui¨¨me sessions de la Conf¨¦rence et aid¨¦ les pays charg¨¦s de pr¨¦sider ces rencontres (¨¤ savoir la Libye et la Mauritanie, respectivement), gr?ce ¨¤ l¡¯organisation de plusieurs consultations informelles en amont des conf¨¦rences annuelles. Ces consultations ont jou¨¦ un r?le crucial dans l¡¯obtention d¡¯un accord sur divers aspects de proc¨¦dure et de fond ¨¤ l¡¯approche de la session de la Conf¨¦rence, facilitant ainsi la tenue de discussions cibl¨¦es ¨¤ chaque session ¨C sur la base du mandat de la Conf¨¦rence ¨C et la communication d¡¯information.
En outre, en juin 2024, le projet a contribu¨¦ ¨¤ l¡¯organisation d¡¯une r¨¦union r¨¦gionale ¨¤ Doha, avec l¡¯?tat du Qatar, laquelle visait ¨¤ ¨¦valuer les progr¨¨s r¨¦alis¨¦s lors des quatre sessions pr¨¦c¨¦dentes de la Conf¨¦rence ainsi qu¡¯¨¤ r¨¦fl¨¦chir ¨¤ la voie ¨¤ suivre, s¡¯agissant notamment des am¨¦liorations possibles en mati¨¨re de priorit¨¦s et de m¨¦thodes de travail. La d¨¦cision de d¨¦placer le lieu de l¡¯activit¨¦ principale de New York ¨¤ Doha a ¨¦t¨¦ prise ¨¤ la demande de la pr¨¦sidence et des ?tats participant ¨¤ la Conf¨¦rence, le Qatar ayant offert d¡¯accueillir l¡¯¨¦v¨¦nement r¨¦gional avec la participation d¡¯experts des ?tats de la r¨¦gion.
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Le projet a jou¨¦ un r?le essentiel pour maintenir la dynamique g¨¦n¨¦r¨¦e par la Conf¨¦rence et facilit¨¦ le progr¨¨s vers la r¨¦alisation du mandat de celle-ci, en encourageant des discussions plus cibl¨¦es et plus approfondies entre les ?tats participants au sujet des ¨¦l¨¦ments cl¨¦s du Trait¨¦ sur la cr¨¦ation au Moyen-Orient d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires.
Premi¨¨re consultation informelle.
R¨¦union du comit¨¦ de travail (juillet 2023).