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Troisi¨¨me session (23 mars-2 avril 2026)

Documents officiels

  • Ordre du jour r¨¦vis¨¦ de la Commission pr¨¦paratoire ()
  • Programme de travail de la Commission pr¨¦paratoire ()
  • R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Nouveau texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par la copr¨¦sidence pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, ainsi que celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire: Nouveau texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par la copr¨¦sidence pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • Mandat, modalit¨¦s de fonctionnement et r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires, y compris la proc¨¦dure ¨¤ suivre pour la s¨¦lection de leurs membres: Document ¨¦tabli par la copr¨¦sidence pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • Dispositions visant ¨¤ renforcer la coop¨¦ration avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organes mondiaux, r¨¦gionaux, sous-r¨¦gionaux et sectoriels pertinents: Projet de d¨¦cision de la Conf¨¦rence des Parties ¨¦labor¨¦ par la copr¨¦sidence ()
  • Mise en ?uvre des autres dispositions relatives aux ressources financi¨¨res et au m¨¦canisme de financement figurant dans l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Document ¨¦tabli par la copr¨¦sidence pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations concernant la cr¨¦ation du fonds de contributions volontaires comme ¨¦l¨¦ment du m¨¦canisme de financement ()
  • Mise en ?uvre des autres dispositions relatives aux ressources financi¨¨res et au m¨¦canisme de financement figurant dans l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridictio nationale: Note de la copr¨¦sidence concernant un projet de d¨¦cision de la Conf¨¦rence des Parties visant ¨¤ rendre op¨¦rationnel le fonds sp¨¦cial ()
  • Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale: Nouvelle version r¨¦vis¨¦e du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
  • Dispositions relatives au fonctionnement du secr¨¦tariat, y compris son si¨¨ge: Note du secr¨¦tariat ()

Autres documents

Annonce

  • Programme du 2 avril 2026 :
    • Salle de conf¨¦rence 4, 11 h 00 :
      • Compte rendu des r¨¦unions parall¨¨les
      • Adoption du rapport de la Commission pr¨¦paratoire (Point 8)
  • Diffusion sur le Web : Certaines parties des travaux de la session seront diffus¨¦es sur le Web et pourront ¨ºtre suivies en direct sur la Web TV de l¡¯ONU ¨¤ l¡¯adresse suivante : . Plus pr¨¦cis¨¦ment, la diffusion sera assur¨¦e pour toutes les s¨¦ances se tenant dans la salle de conf¨¦rence 11 et la salle du Conseil de tutelle pendant la premi¨¨re semaine, ainsi que dans la salle de conf¨¦rence 3 pendant la deuxi¨¨me semaine. En outre, la diffusion sera assur¨¦e pour les s¨¦ances se tenant dans la salle de conf¨¦rence 4 aux dates suivantes :
    • Lundi 23 mars, s¨¦ance du matin
    • Mercredi 25 mars, s¨¦ance du matin
    • Jeudi 26 mars, s¨¦ance du matin
    • Mercredi 1er avril, s¨¦ance du matin
    • Jeudi 2 avril, s¨¦ance du matin
    • Jeudi 2 avril, s¨¦ance de l¡¯apr¨¨s-midi